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C-24.2, r. 8 - Règlement sur les conditions d’accès à la conduite d’un véhicule routier relatives à la santé des conducteurs

Article 53
Versions de la disposition

Texte complet
53. Les syncopes ou pertes de conscience non épileptiques qui se répètent sont relativement incompatibles avec la conduite d’un véhicule routier.
La personne ayant de telles syncopes ou pertes de conscience peut se voir délivrer un permis si elle démontre que la cause de celles-ci est connue et traitée avec succès.
D. 32-89, a. 53.
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